Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETHEL
MALTERIES FRANCO-BELGES

Numéro de dépôt :
1226757
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2003

Présentation de la marque ETHEL

Déposée le 4 février 1983 par la société MALTERIES FRANCO-BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MALTERIES FRANCO-BELGES domicilié(e) 62, Rue du Louvre, 75002 PARIS (dossier no 2014367) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 121 816 .

La marque ETHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETHEL est expirée depuis le 4 février 2003.

MALTERIES FRANCO-BELGES a également déposé les autres marques suivantes : MFB , CHEVALIER MARTIN , FRANCO MALT , LE CARDINAL , ETHEL STRASBOURG , MFB , LE CARDINAL


MALTERIES FRANCO-BELGES - 62, Rue du Louvre, 75002 PARIS (dossier no 2014367) - France - SIREN 552121816


Renouvellement avec limitation le 28 janvier 1993 n°2014367 - Publication au BOPI 1993-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 28 août 1992 - Transmission de propriété n°66741 - Publication au BOPI 1992-08-28

Confitures et gelées, conserves alimentaires et salaisons, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtes alimentaires, pâtisserie, bonbons de malt, chocolat au malt et, plus généralement, tous produits de chocolaterie, confiserie, sucre, cacaos, miel, thés, cafés et succédanés, et notamment des café-malt, préparation à base de malt remplaçant le café, produits à remplacer les malts et autres mélanges similaires, épices; malts, extrait de malts.Produits agricoles, horticoles, graines et grains; semences, plants, plantes vivantes.Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.